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Avis 20201797
Mairie d'Arnage
Communication de la convention de délégation de service public concernant la gestion de...
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Avis 20202189
Communauté de communes Auray Quiberon Terre Atlantique
Publication en ligne, dans un format interchangeable, ou, à défaut, dans une version au format...
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Avis 20195653
Mairie d'Excenevex
Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public n° 2018-01...
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Avis 20196058
Syndicat Mixte Ouvert Provence-Alpes-Côte-d'Azur Très Haut Débit - SMO PACA THD
Communication des documents suivants concernant la mise en œuvre par le Syndicat mixte ouvert...
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Avis 20200785
Direction départementale des territoires et de la mer des Alpes-Maritimes (DDTM 06)
Communication des rapports de visites de février 2013, février 2014, février 2015 et février...
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Avis 20201074
Mairie de Marseille
Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
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Avis 20201262
Syndicat intercommunal d'aménagement, de rivières et du cycle de l'eau (SIARCE)
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et président de l'association « Alternative...