Recherche - CADA

15/09/2018 Territoriale Travail Et Emploi Sans objet/Inexistant

Avis 20181446
Mairie de Chavanoz

Copie par voie postale de la délibération du conseil municipal déterminant les cas de recours à...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181450
Mairie de Montrouge

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté municipal relatif aux primes de vacances ; 2)...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20181808
Mairie de Lourdoueix-Saint-Pierre

Copie des arrêtés individuels fixant le régime indemnitaire (RIFSEEP) des agents de la commune.

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20181907
Mairie de Castetbon

Communication des documents suivants liés à ses anciennes fonctions : 1) l' « Attestation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20180094
Mairie de Bagnols-sur-Cèze

Copie des documents suivants, le concernant relatifs au tableau d'avancement 2017 au grade...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière
Avis 20180176
Mairie de Toulon

Copie de l'arrêté par lequel la mairie a octroyé à Madame X une décharge d'activité d'une...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation