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Avis 20133174
Conseil régional d'Aquitaine
Copie de sa fiche individuelle de pénibilité.
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Avis 20133206
Communauté de communes Les vertes collines du Saint-Polois
Communication des documents suivants :
1) le règlement intérieur ;
2) le protocole sur le...
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Avis 20133240
Mairie de Marseille
Communication du procès-verbal de la séance de la commission administrative paritaire compétente...
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Avis 20133257
Mairie de Versailles
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel sur l'obligation d'emploi des onze...
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Avis 20133293
Conseil général de la Guadeloupe
Communication des documents suivants concernant Madame XXX, agent de l'Office de l'eau :
1) son...
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Avis 20133304
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal fixant les cycles de...
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Avis 20133317
Mairie de La Barre-de-Monts
Copie des documents suivants :
1) les différents registres de sécurité au sens de l'article 5-3...
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Avis 20133334
Mairie de Guyancourt
Communication des documents suivants concernant l'état de l'emploi des agents contractuels et...
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Avis 20133444
Mairie d'Embrun
Communication des documents suivants concernant sa mise à disposition auprès de pôle emploi et...
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Conseil 20133559
Conseil général de la Charente
Caractère communicable à un agent de la collectivité des documents suivants concernant Madame...