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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Handicap - invalidité
Culture
Loisirs
Loisirs / Enseignement Scolaire
Favorable
Avis 20214926
Direction des services départementaux de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes (DSDEN 06)
Communication des documents suivants : 1) l’arrêté relatif aux mesures de carte scolaire pour...
14/10/2021
Irrecevable/Refus non établi
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Institution scolaire
Handicap - invalidité