Recherche - CADA

Transports publics Environnement Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20122241
président de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin en Yvelines

- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS : 1) le nombre de personnes...

26/07/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20122243
président du syndicat des transports d'Ile-de-France (STIF)

- communication des documents suivants relatifs au réseau SQYBUS : 1) le nombre de personnes...

26/07/2012 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transports publics
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par le conseil communautaire en...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20194221
Régie des transports métropolitains (RTM)

Communication, sous format électronique par mail, des documents suivants : 1) le règlement...

20/02/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Défavorable/Procédure Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics Budgets et comptes Rémunération
Avis 20205206
Conseil régional de Normandie

Copie, de préférence par voie dématérialisée, des documents suivants : 1) l'ordre du jour de la...

21/01/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics