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Permis de construire Défavorable/Inachevé Favorable

Avis 20153809
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants : 1) le document préparatoire à la mise en place de l'aire...

24/09/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20144655
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Copie des correspondances échangées avec la mairie de Saint-Genès-Champanelle dans le cadre de...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20144803
Mairie de Saint-Genès-Champanelle

Copie des correspondances échangées avec la Direction départementale des territoires du...

08/01/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20190136
Mairie de Bouguenais

Communication, dans le cadre d'un sursis à statuer visant le permis d'aménager n° 44 020 17Y...

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Défavorable/Préparatoire Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Zones d’activités Permis de construire