-
Avis 20160399
Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire
Copie de documents suivants :
1) l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) récemment...
-
Avis 20150783
Mairie de Basse-Terre
Copie d'éléments relatifs à la parcelle cadastrée n° AI 355 située 12 rue Amédée Fengarol, dont...
-
Avis 20135364
Mairie d'Ezanville
Copie de la convention d'occupation d'un terrain cadastré section AE 22, 23, 24 et 274, signée...
-
Avis 20142052
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Copie des documents suivants :
1) l'autorisation de voirie délivrée à EDF - Gaz de France ou...
-
Avis 20142141
Mairie de Nice
Copie de documents relatifs à la vente de la propriété située 1 avenue XXX XXX, à la société XXX...
-
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier
Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...
-
Avis 20124442
Conseil général de Loir-et-Cher
Copie des documents relatifs au chemin de grande randonnée (GR 655-Est) traversant sa propriété...