Recherche - CADA

27/11/2014 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire

Avis 20144126
Mairie de Nogent-l'Artaud

Copie du compte rendu et du procès-verbal de la séance du conseil municipal, établis lors du...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Gestion domaniale
Avis 20144137
Préfecture de Vaucluse

Copie des dossiers d'enquêtes préalables relatifs à deux projets de déviations envisagés par le...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144226
Mairie de Reims

Communication de toute décision, délibération ou arrêté prescrivant les travaux de la rue de...

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20144231
Mairie de Mimet

Consultation du tableau de classement de la voirie communale.

27/11/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières