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Avis 20153279
Ministère de la Transition écologique et solidaireCopie de documents relatifs à l'autorisation obtenue par la société Ailes Marines pour...
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Avis 20143688
Grand Port Maritime de MarseilleCommunication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre attribué à...
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Avis 20172846
Syndicat Intercommunal pour le Traitement et la Valorisation des Déchets (SITREVA)Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20133423
Mairie de Saint-CyprienCopie des documents suivants relatifs à des conventions conclues avec les sociétés SFR, Bouygues...
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Conseil 20074335
président de la communauté d'agglomération Grenoble-Alpes Métropole- caractère communicable, à la société Degrémont, des documents suivants relatifs à la station...08/11/2007 Défavorable/Procédure Incompétence/Juridictionnel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Environnement Développement Durable Et Transports Marché public Installations classées
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Conseil 20083175
maire de CivauxVoir avis11/09/2008 Irrecevable/Hors champ Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf commercial industriel Enseignement Culture Loisirs/Archives Economie Industrie Agriculture/Agriculture Travail Et Emploi/Emploi Public Vie Publique/Vie Locale Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Réutilisation Des Informations Publiques Finances Publiques Et Fiscalité/Cadastre Et Hypothèques Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Territoriale Archives Installations classées Cadastre État civil Activités agricoles