-
Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi
Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20180671
Mairie de Pérols
Communication sur CD-ROM, des arrêtés de permis de construire, des dossiers de demandes de...
-
Avis 20180851
Mairie de Brissac
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande de permis de construire de ses...
-
Avis 20180928
Mairie de Ciadoux
Copie, de préférence par courrier, des arrêté de permis de construire, des récépissés de...
-
Avis 20180956
Mairie de la Motte-Chalancon
Communication par voie électronique des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de...
-
Avis 20180994
Mairie de Verton
Copie de deux dossiers de permis de construire :
1) le permis de construire n° X accordé à...
-
Avis 20180995
Mairie de Verton
Copie du dossier de la déclaration préalable n° X faite par Madame X.
-
Avis 20181009
Mairie de Lunel-Viel
Copie de documents relatifs au permis d'aménager n° PA 03414615M0001 :
1) le dossier de demande...
-
Avis 20181053
Mairie de Mèze
Communication des pièces du dossier de permis de construire n° X, en particulier :
1) le...
-
Avis 20181073
Mairie de La Tronche
Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...
-
Avis 20181206
Mairie de Régusse
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
-
Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
-
Avis 20181558
Mairie de Centuri
Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
-
Avis 20181715
Mairie d'Eybens
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° X :
1) l’arrêté portant...
-
Avis 20180011
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants concernant la décision de...
-
Avis 20180095
Mairie d’Argences
Consultation de l'intégralité du registre des permis de construire délivrés en 2017.
-
Avis 20180145
Mairie de Gerardmer
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 08819617E0027 concernant l'extension d'un...
-
Avis 20180149
Mairie du Crotoy
Copie du certificat d'affichage de l'arrêté de permis de construire modificatif n° X.
-
Avis 20180155
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20180172
Mairie de Saint-André-des-Eaux
Communication des documents d'urbanismes relatifs à la construction et aux aménagements situés X...