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Avis 20173169
Hospices civils de Lyon
Copie du dossier médical de leur fils X, né le 20 août 2008.
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Avis 20173176
Conseil départemental du Tarn
Copie des documents suivants :
1) la facture de l'entreprise X concernant les travaux de...
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Avis 20173177
Mairie d'Arâches-la-Frasse
Copie des documents suivants concernant la délibération du conseil municipal du 23 janvier 2017...
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Avis 20173181
Caisse des Français de l'Étranger
Communication des documents suivants :
1) les statuts de la Caisse (dont la partie relative aux...
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Avis 20173183
Caisse primaire d'assurance maladie du Rhône (CPAM 69)
Copie de son dossier établi lors de l'instruction de sa demande de reconnaissance de maladie...
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Avis 20173190
Université de Picardie Jules Verne
Communication des documents suivants concernant le concours de recrutement au poste n° X de...
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Avis 20173193
Ministère de la Justice
Copie des documents suivants :
1) la décision ayant ordonné puis maintenu sa cliente en régime...
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Conseil 20173203
Communauté de communes Côte d'Emeraude
Caractère communicable des documents suivants concernant la séance du conseil communautaire du 6...
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Avis 20173204
Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA)
Communication, de préférence sur CD-ROM, des documents suivants concernant la ligue de karaté de...
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Avis 20173208
Syndicat Intercommunal de Gestion et d'Aménagement de Superbagnères (SIGA)
Communication des documents suivants, concernant le SIGAS :
1) le compte administratif pour...
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Avis 20173223
Mairie de Locquirec
Copie des extraits de plans d'occupation des sols (extrait du document graphique et du règlement...
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Conseil 20173234
Mairie de Durtal
Caractère communicable, à un administré souhaitant connaître le nom des anciens propriétaires de...