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Avis 20133324
Centre hospitalier de Saint-Malo
Copie intégrale du contrat conclu avec la société ALTAO dans le cadre d'un marché public ayant...
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Avis 20133742
Mairie de Saint-Jeoire-en-Faucigny
Communication, de préférence par consultation sur place, du contrat de délégation de service...
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Avis 20133765
Syndicat mixte du Mont d'Or
Copie de l'acte d'engagement signé avec la société De Giorgi portant sur les lots n° 3 (salle...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133799
Ministère des outre-mer
Communication des documents suivants, non communiqués par le ministère au demandeur, relatifs au...
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Avis 20133905
Société d'études et de réalisations pour les équipements collectifs (SODEREC)
Copie de la décomposition du prix global et forfaitaire de la société CMTB, attributaire du lot...
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Avis 20133991
Conseil général de la Moselle
Copie des documents suivants relatifs à la réalisation de travaux concernant l'opération en...