-
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
-
Avis 20133450
Mairie d'Anglemont
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la délibération en date du 6 février 2009...
-
Avis 20133496
Mairie de Champniers
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133497
Mairie de Margencel
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133499
Mairie de Harfleur
Copie de documents relatifs à la procédure de passation d'un marché d'assistance pour la...
-
Avis 20133729
Caisse du Régime Social des Indépendants de La Réunion (RSI 974)
Copie des documents suivants :
1) convention établie entre la Caisse régionale du régime...
-
Avis 20133943
Ministère de la défense
Communication des documents suivants relatifs au marché public passé avec la société Sodexnet,...
-
Avis 20133004
Ministère de la défense
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté ministériel du 23 août 1973 fixant les servitudes...