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Avis 20130768
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation...
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Avis 20130953
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130955
Mairie de Joigny
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130958
Office public de l'habitat de Puteaux (OPH 92)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130959
Société d'équipement de Toulouse Midi Pyrénées (SETOMIP)
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130960
Vaucluse Logement
Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour...
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Avis 20130964
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France (DRIEA-IF)
Communication des documents suivants, relatifs au marché public ayant pour objet la maîtrise...
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Avis 20131069
Union des services de l'eau du sud de l'Aisne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la convention...
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Avis 20131088
Mairie de Téteghem
Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la restructuration de...
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Avis 20131104
Mairie de Chavanay
Copie des documents suivants se rapportant à l'attribution d'un marché ayant pour objet la...
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Avis 20131111
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, des documents suivants relatifs au marché public ayant pour...
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Avis 20131118
Mairie de Narbonne
Copie de l'intégralité de deux dossiers de permis de construire déposés le 23 janvier 2012 par...
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Avis 20131119
Mairie de La Seyne-sur-Mer
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public concernant le...
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Avis 20131145
Fédération française des échecs
Communication des documents suivants :
1) le contrat liant la fédération française des échecs...
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Avis 20131194
Centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Montpellier
Communication du procès-verbal concernant l'analyse et la décision du jury relatif au concours...
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Avis 20131256
Mairie de Poitiers
Communication des actes unilatéraux, marchés ou avenants, concernant la réalisation de l'option...
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Avis 20131262
Mairie de La Crau
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé par le conseil municipal le 21...
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Avis 20131267
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Saint Germain / Gémages / L'Hermitière ( SIAEP)
Copie, de préférence par courrier électronique, du contrat d'usagers et d'affermage passé avec...
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Avis 20131269
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20131315
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...