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Avis 20090724
maire de Quimper
- communication des documents suivants :
1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
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Avis 20072429
directeur de Veolia-Eau (agence de Conches)
- copie de l'ensemble des documents en rapport avec l'autorisation donnée à l'entreprise Drouet...
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Conseil 20121292
maire de Mahina
- caractère communicable, au président de l'association Haapape A' Ara, d'une lettre en date du...
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Avis 20013577
président de la SAUR
- copie des documents administratifs concernant le syndicat des eaux de...
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Avis 20001723
président du SIVOM de L'Albaret
- copie de deux rapports établis par la direction départementale de l'agriculture et de la forêt...
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Conseil 20003802
président du SIVU Le Rieu/syndicat pour l'eau potable de Châteauneuf, Mirable et Piégon
- caractère communicable, sous forme de copie, du rapport de dépouillement des offres et de...
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Conseil 20012840
maire de Rambouillet
- caractère communicable, à un candidat non retenu, du rapport d'analyse des offres réalisé par...