-
Avis 20162730
Mairie de Vanves
Copie des documents suivants, concernant la police municipale :
1) les extraits du budget de la...
-
Avis 20156196
Mairie d'Orléans
Copie des documents suivants :
1) s’agissant des problèmes de salubrité de son domicile et...
-
Avis 20144554
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)
Communication, de préférence par courriel, des éléments suivants relatifs à la fourrière depuis...
-
Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
-
Avis 20134926
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) la décision municipale approuvée relative à la convention...
-
Avis 20140773
Mairie de Neuves-Maisons
Copie des documents suivants :
1) le mode d'encaissement de la somme de 520 euros fait par la...
-
Conseil 20070239
maire de Blagnac
- caractère communicable des documents suivants :
1) liste des personnes inhumées dans une...