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Avis 20195676
Groupe Kéolis-Réseau Stan-Grand Nancy
Communication des documents relevant en temps réel les horaires des trams et bus, à savoir, les...
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Avis 20196041
Mairie de Noisy-le-Grand
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la liste des permis de construire,...
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Avis 20194821
Mairie de Soorts-Hossegor
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) le plan d’occupation des sols, dans sa...
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Avis 20201505
Préfecture de police de Paris
Communication, de préférence par courrier électronique, des pièces du dossier soumis à la...