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Avis 20184087
Metz Métropole
Communication des documents suivants :
1) les plans de prévention concernant la collecte par le...
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Conseil 20175342
Mairie d'Ajaccio
Caractère communicable à l'agent concerné de la copie de la lettre de saisine d'un médecin...
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Avis 20184117
Mairie de Vertou
Communication de la liste des agents de la commune précisant pour chacun les nom, prénom, sexe,...
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Avis 20192166
Mairie de Bagnols-sur-Cèze
Communication de la copie du document unique (DU) pour les années 2014, 2015, 2016, 2017 et 2018...