Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
03/03/2016
Travail Et Emploi/Emploi Public
Affaire courante
Favorable
Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la sous-direction de...
03/03/2016
Sans objet/Détruit
Favorable
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Organisation des services
Carrière
Handicap - invalidité