Recherche - CADA

Zones d’activités Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Favorable Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20162064
Mairie de Vacquiers

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal et les arrêtés...

09/06/2016 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane

Copie des éléments suivants : 1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...

21/01/2016 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Equipements collectifs Gestion domaniale Marché public
Avis 20144320
Mairie d'Audresselles

Copie des documents suivants concernant des terrains appartenant à ses clients, sur lesquels la...

11/12/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20141869
Mairie de Béziers

Copie des documents suivants relatifs à la création de la ZAC du Quai Port Neuf : 1) la...

05/06/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités Marché public
Avis 20141047
Mairie de La Garde

Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC des Côteaux de Sainte Musse confié à la...

10/04/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Secret Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Zones d’activités