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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu

Avis 20153397
Mairie de Chambry

Consultation de documents dans le cadre d'un avis négatif à la suite d'une demande de certificat...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Avis 20204286
Mairie de Saint-Chaffrey

Communication des documents suivants : 1) le tableau des voies communales ayant le caractère de...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20212799
Conseil départemental du Lot

Copie, au format papier, par courrier postal, des documents suivants, relatifs à deux ouvrages...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières