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Avis 20160681
Mairie de Strasbourg
Communication des documents (avis des Domaines, délibération du conseil municipal ou du conseil...
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Avis 20151862
Mairie de Brouchy
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...
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Avis 20144354
Mairie d'Arles
Communication d'une copie de l'ensemble des documents se rapportant au projet d'aménagement...
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Avis 20133038
Mairie de Saint-Denis (974)
Copie des documents suivants :
1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...
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Avis 20133052
Préfecture de La Réunion
Copie des documents suivants :
1) l'appel à projet concernant la parcelle AD 502 située rue de...
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Avis 20124454
Mairie de Cannes
Communication des documents suivants relatifs à l'immeuble sis 28 rue Commandant André à Cannes,...