Recherche - CADA

Economie Défavorable/Inachevé Favorable

Conseil 20110317
maire de Bordeaux

- caractère communicable du programme fonctionnel et du projet de contrat, seuls documents...

03/03/2011 Défavorable/Inachevé Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20151032
Conseil départemental du Tarn

Copie des documents suivants relatifs à la délibération 3/05 du 12 décembre 2014 : 1) les deux...

02/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20152659
Mairie de Sentein

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à la construction...

09/07/2015 Irrecevable/Imprécise Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Subvention
Conseil 20175503
Communauté de communes du pays Viganais

Caractère communicable, à des administrés, des documents suivants : 1) s'agissant de l’appel à...

08/03/2018 Favorable Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20184456
Communauté de communes du Lac d’Aiguebelette

Copie, en sa qualité de conseillère communautaire, par courrier électronique, des documents...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf article L311-6 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20180048
ENEDIS (ex-ERDF)

Communication des documents suivants, concernant le déploiement du compteur Linky : 1) la...

05/04/2018 Favorable Incompétence/Renseignement Défavorable/Inachevé Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques
Avis 20202418
Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement - Centre Val de Loire (INRAE 37)

Communication des documents suivants relatifs à la définition des zones défavorisées délimitées...

24/09/2020 Défavorable/Inachevé Favorable Economie Industrie Agriculture / Agriculture Réglementation
Avis 20211084
Métropole du Grand Nancy

Copie, par courrier électronique en format PDF, des documents suivants concernant le marché...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Défavorable/Secret des affaires Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public