-
Avis 20160700
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des bilans sociaux de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris par établissement.
-
Avis 20150509
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aubignan « Résidence le Soleil Comtadin » (EHPAD 84)
Copie du tableau des effectifs et d'avancement de l'établissement portant sur les postes...
-
Avis 20140602
Centre hospitalier universitaire de Dijon
Communication de l'avis technique du comité technique d'établissement relatif au fonctionnement...
-
Avis 20131022
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Communication de la décision administrative opposable aux agents concernés et autorisant la mise...
-
Conseil 20131680
Centre hospitalier de la région d'Annecy
Caractère communicable, à des organisations syndicales, des questionnaires de satisfaction que...