-
Avis 20190873
Mairie de Chambéry
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au commerce...
-
Avis 20213231
Mairie de Villeurbanne
Communication de la liste des commerçants abonnés, indiquant leur ancienneté, relative au marché...
-
Avis 20211776
Mairie d'Alès
Communication de l’entier dossier de demande de transfert du débit de tabac de Madame X à Alès.
-
Avis 20212445
Mairie de Colleville
Communication des documents suivants concernant l'installation d'un distributeur à pains sur la...
-
Avis 20215877
Mairie de Villeurbanne
Communication des documents suivants relatifs au marché Leclerc :
1) les documents relatifs au...