-
Avis 20160396
Préfecture de l'Hérault
Copie, de préférence sur CD-ROM ou photocopie, de l'ensemble des pièces du projet du plan de...
-
Avis 20155621
Mairie de Cabriès
Copie des documents suivants :
1) le rapport de présentation du plan d'occupation des sols...
-
Avis 20155883
Mairie de Grosbreuil
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 14 juin 2011...
-
Avis 20151540
Mairie de l'Ile de Houat
Copie de documents relatifs au projet de PLU de la commune :
1) l'intégralité des courriers...
-
Avis 20150696
Communauté de communes de la Vallée de l'Homme
Copie des éléments suivants :
1) la date de la réunion au cours de laquelle a été présenté aux...
-
Avis 20143999
Mairie de Villeneuve-le-Comte
Copie, de préférence par courriel, de documents concernant le plan local d'urbanisme (PLU) de la...
-
Avis 20144314
Mairie de Gordes
Communication d'une copie des documents suivants :
1) l'arrêté de police réglementant la...
-
Avis 20134706
Mairie de La Côte-Saint-André
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 16 juillet 2013 :
1) le document...
-
Avis 20133201
Mairie de Lans-en-Vercors
Copie de documents relatifs au PLU de la commune dans le cadre de la contestation du classement...
-
Avis 20133336
Mairie de Redon
Copie des documents suivants, relatifs à la procédure d'élaboration du plan local d'urbanisme...
-
Avis 20132071
Mairie de Banyuls-dels-Aspres
Copie, de préférence sous forme électronique, de documents relatifs à la révision générale du...
-
Avis 20130287
Mairie de Grandchamp-des-Fontaines
Copie des documents suivants :
1) le POS prescrit le 3 août 1989 et rendu public le 28 avril...
-
Avis 20130860
Mairie de Lansargues
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal en date du 10...
-
Avis 20124246
Mairie des Abrets
Copie des documents établis dans le cadre du PLU de la commune :
1) l'étude géotechnique datant...