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Avis 20164574
Mairie de Pantin
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur CD ou DVD, des documents ouvrant droit à...
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Avis 20165006
Mairie de Montpon-Ménestérol
Consultation des factures de la commune.
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Avis 20171447
Mairie de Montluçon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le budget...
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Avis 20155599
Mairie des Contamines-Montjoie
Copie des documents comptables 2015, notamment :
1) le compte de gestion ;
2) les différents...
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Avis 20181749
Mairie de Marignier
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
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Avis 20181872
Mairie d'Aigues-Vives (30)
Communication du détail du compte 7788.
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20184696
Nantes Métropole
Communication des documents concernant la cession du stade de la Beaujoire et des parcelles...
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Avis 20191291
Mairie de Consenvoye
A) communication, au format pdf, ou consultation sur place, des comptes publics et pièces,...
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Avis 20200658
Mairie de Villebret
Communication, par voie électronique ou par consultation en mairie, de l’ensemble des documents...