Recherche - CADA

Agriculture Agriculture/Commerce Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20150944
Communauté d'agglomération Rhône Alpilles Durance

Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la Commission départementale...

02/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Avis 20141921
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)

Copie des documents suivants : 1) les lettres de convocation des membres de la CNAC à la séance...

19/06/2014 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Commerce
Avis 20143281
Conseil supérieur des messageries de presse

Communication des documents suivants : 1) le cahier des charges prévu dans les règles...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Commerce Grande distribution
Avis 20130435
Direction départementale de la protection des populations d'Indre-et-Loire

Communication par courrier électronique d'une copie du dossier constitué dans le cadre de...

14/03/2013 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Commerce Contrôle