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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Transports publics
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Industrie
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Refus non établi
Avis 20182673
Mairie de L'Isle-d'Abeau
Communication des documents suivants pour chacun des lots n° 2017/37/1 « Transports scolaires »...
31/10/2018
Incompétence/Renseignement
Irrecevable/Refus non établi
Défavorable/Commercial industriel
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Marché public
Transports publics