Recherche - CADA

Risques chimiques et radiologiques Environnement Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant

Avis 20163935
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre

Copie de documents relatifs au démantèlement des toits des garages, dépendances d'un local loué...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Irrecevable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20164353
Mairie de Crozon

Copie de documents relatifs à la station d'épuration de la commune : 1) l'arrêté préfectoral...

17/11/2016 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20170709
Préfecture de la Haute-Garonne

Copie des éléments relatifs à l'explosion survenue le 13 décembre 2011 sur une zone de stockage...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20151088
Communauté de communes de l'agglomération de Saint-Girons

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'ancienne usine de Lédar dont la...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Judiciaire
Avis 20153033
Direction départementale des territoires et de la mer du Morbihan (DDTM 56)

Copie du dossier de déclaration au titre des installations classées relative à une activité de...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
Avis 20181358
Conseil régional de la Réunion

Communication de documents relatifs aux déchets et matières polluantes résultant de la...

12/07/2018 Sans objet/Inexistant Favorable Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20173007
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL 69)

Communication par courriel : 1) des documents suivants concernant l'usine de traitement et...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Déchets Risques chimiques et radiologiques
Avis 20193643
Conseil régional de Bretagne

Communication des documents suivants, relatifs aux mesures du radon au CDI du lycée Brizeux de...

31/12/2019 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20200022
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication des documents suivants, à la suite de l'incendie de l'usine LUBRIZOL, le 26...

20/02/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Environnement Irrecevable/Imprécise Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Procédure Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Installations classées
Avis 20203465
Mairie de Montreuil

Communication des documents relatifs au site de l'ancienne usine EIF sur la commune de Montreuil...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution
Avis 20201614
Agence nationale des fréquences (ANFR)

Communication, à ses frais, par délivrance d'une copie en mains propres, ou par envoi d'une...

10/09/2020 Sans objet/Communiqué Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20210562
Ministère de la Transition écologique

Communication des documents et informations relatifs à l’environnement, et plus particulièrement...

25/03/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20210751
Mairie de Boisemont

Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Sécurité sanitaire Budgets et comptes