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Avis 20150646
Préfecture du Val-de-Marne
Copie de documents relatifs à la zone d'aménagement concertée (ZAC) des 40 Arpents à Santeny...
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Avis 20135067
Mairie de Beauvoisin
Copie des arrêtés, procès-verbaux, délibérations du conseil municipal, ou tous autres documents...
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Avis 20143614
Mairie de Savonnières
Copie de documents concernant l'aménagement de la zone artisanale de la Gare :
1) les décisions...
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Avis 20132649
Mairie de Lherm
Copie des autorisations de voiries relatives aux permis de construire suivants :
1) n°...
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Avis 20131207
Communauté urbaine d'Alençon
Copie sur cédérom, le tarif appliqué par l'administration à la délivrance de photocopies...