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Avis 20192073
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Communication, au format électronique, des documents relatifs aux prélèvements sur la ressource...
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Avis 20192712
Direction départementale des territoires du Cantal (DDT 15)
Communication des études sur lesquelles la DDT s'est basée, pour appliquer au dossier de captage...
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Avis 20193812
Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79)
Communication des éléments suivants, pour chacune des 19 réserves prévues dans l’arrêté...
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Avis 20195906
Mairie de Rouge
Communication, à ses frais, par courriel ou sur CD-Rom ou clé USB, de la copie des documents...
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Avis 20204244
Communauté de communes du Bassin de Joinville-en-Champagne
Communication de l’étude de mesure de débit des deux captages devant alimenter le projet de...