Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Contrats administratifs
Tarification des documents
Favorable/Sauf commercial industriel
Sans objet/Communiqué
Avis 20182742
Mairie de Vaujours
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier concernant la rénovation du stade Jules...
31/10/2018
Incompétence/Renseignement
Favorable
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Modalités D’Accès / Modalités
Tarification des documents
Contrats administratifs