-
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
-
Avis 20143788
Mairie de Clamart
Copie, sous format électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants...
-
Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...
-
Avis 20133019
Société d'économie mixte de Sainte-Maxime (SEMA)
Copie des documents suivants ;
1) les statuts de la société d'économie mixte de Saint-Maxime...
-
Avis 20133091
Communauté de communes Caux vallée de Seine
Copie de documents relatifs à un marché passé avec la société Ingelec pour l'élaboration du...
-
Avis 20133144
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants, relatifs au poste de secours de la plage de la calanque Saint...
-
Avis 20130548
Mairie de Puget-Ville
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) le protocole...
-
Avis 20125101
Mairie de la Grande Motte
Communication des documents suivants :
1) les marchés en cours d'exécution passés entre la...
-
Avis 20124150
Mairie de Wintershouse
Communication, éventuellement sur support électronique, d'une copie des documents suivants :
1)...
-
Avis 20131528
Conseil général de l'Ariège
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents relatifs au marché conclu...