Recherche - CADA

Développement Durable Et Transports/Transports Environnement Affaire de principe Incompétence/Privé

Avis 20090372
directeur juridique de la SNCF (direction des achats)

- la copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la fabrication et...

29/01/2009 Incompétence/Privé Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Marché public Transports publics
Avis 20104661
directeur général d'Air France

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06/01/2011 Incompétence/Privé Incompétence/Renseignement Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien
Avis 20042499
président d'Air France (délégué régional Antilles)

- copie de la note de service de la société Air France DG.OA n°50012 du 5 avril 2003, relative à...

08/07/2004 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Transport aérien