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Hydrologie Affaire courante Favorable/Sauf comportement

Avis 20162666
Mairie de Chirens

Copie de documents relatifs aux travaux de nettoyage d'un étang appartenant à Monsieur X sur...

07/07/2016 Favorable Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20171440
Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70)

Communication des documents relatifs à la réalisation de travaux en rivière à La Roche-Morey,...

24/05/2017 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20184412
Direction départementale des territoires de la Creuse (DDT 23)

Copie des documents suivants, concernant l'exploitation d'un étang situé sur la commune de...

21/03/2019 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20174002
Syndicat des eaux de la Charente-Maritime

Communication sous forme dématérialisée, du diagnostic réalisé sur 120 ouvrages situés en nappe...

14/12/2017 Favorable Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Avis 20141080
Mairie de Nordhouse

Communication de tout document relatif à la mise à disposition de l’association « Gazelec...

10/04/2014 Favorable/Sauf comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Hydrologie