Recherche - CADA

Affaires Sanitaires Et Sociales Travail Et Emploi/Emploi Public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaire courante Incompétence/Privé

Avis 20074288
président de l'OPAC interdépartemental de l'Essonne, du Val d'Oise et des Yvelines

- copie du texte de l'accord collectif d'entreprise de l'OPIEVOY (OPAC interdépartemental de...

08/11/2007 Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaires Sanitaires Et Sociales Logement Rémunération
Avis 20001304
directeur de l'office public d'HLM de Clichy

- consultation de la convention passée entre la commune de Clichy et un opérateur de...

16/03/2000 Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaires Sanitaires Et Sociales Logement Assimilés fonctionnaires