Recherche - CADA

Gestion domaniale Patrimoine Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20155763
Mairie de Brézins

Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » : 1) le...

07/01/2016 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20144427
Mairie de Pélissanne

Communication d'un copie des délibérations du conseil municipal autorisant le maire à signer des...

11/12/2014 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Budgets et comptes Patrimoine
Avis 20132711
Mairie de Grenoble

Copie de toutes les études ou expertises techniques relatives à la Tour Perret, monument...

12/09/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20130463
Mairie de Vernouillet (28)

Copie sur support papier ou électronique des documents suivants : 1) le patrimoine détaillé de...

21/02/2013 Favorable/Sauf établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Patrimoine
Avis 20131559
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'avis favorable à la cession de parcelles au groupe...

11/04/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Gestion domaniale Patrimoine