Recherche - CADA

Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Economie Sans objet/Communiqué

Avis 20164314
Conseil régional de Nouvelle Aquitaine

Communication des documents suivants : 1) la délibération ou la décision par laquelle la région...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20190254
Préfecture de la Charente-Maritime

Comunication, par voie électronique, ou sur CD-Rom, par courrier, des documents suivants,...

07/02/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20175915
Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Copie des documents suivants : 1) les pièces relatives à la demande de renouvellement de la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie
Avis 20174515
GIP Technocampus

Consultation, avec remise de copies, des documents suivants : 1) les baux définitifs conclus...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Industrie