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Conseil 20165906
Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône
Caractère communicable, au collectif « Eau Bien Commun Beaujolais », des documents suivants :
1)...
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Avis 20175095
Syndicat mixte Vendée Eau
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les pièces détaillées relatives à...
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Avis 20205634
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable Tremblay-en-France - Claye-Souilly (SIAEP 93)
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs aux...