-
Avis 20160181
Centre communal d'action sociale de Neuilly-sur-Marne (CCAS 93)
Copie du rapport de la mission d'audit réalisée au service Projet de Ville - RSA.
-
Avis 20155382
Conseil départemental du Nord
Copie de l'audit portant sur la situation du service départemental d’incendie et de secours...
-
Conseil 20154160
Mairie de Vigneux-sur-Seine
Caractère communicable, en totalité ou en partie, d'un audit de la masse salariale de la...
-
Avis 20140976
Mairie du Pré-Saint-Gervais
Communication des documents suivants :
1) le dernier bilan social ;
2) l'organigramme des...
-
Avis 20182718
Mairie de Saint-Ouen
Communication du document relatant les résultats de l'enquête diligentée par la mairie, auprès...
-
Avis 20215889
Mairie de Morne-à-l'Eau
Copie, à ses frais, selon les tarifs fixés par la délibération du conseil municipal, laquelle...