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Avis 20165381
EDF
Communication, en vue de leur réutilisation dans une application commercialisée en ligne...
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Avis 20180091
Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI)
Communication, en vue d'une publication sur la plateforme nommée « dododata », en format...
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Avis 20211020
Groupe BRL
Communication, par publication sur une plateforme, dans un format utilisable informatiquement et...
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Avis 20211712
Ministère de la Transition écologique
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211978
Muséum national d'histoire naturelle
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...
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Avis 20211979
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication, par voie de publication en ligne, des éléments suivants relatifs à la base de...