CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
président du conseil général de la Gironde

  • Conseil 20110274
    président du conseil général de la Gironde
    - caractère communicable aux organisations syndicales et associations professionnelles déclarées...
    20/01/2011 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales Affaires Sanitaires Et Sociales
  • Avis 20071194
    président du conseil général de la Gironde
    - copie de la fiche technique et des conditions d'emploi du matériel lourd utilisé l'été dernier...
    22/03/2007 Incompétence/Privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
  • Avis 20063360
    président du conseil général de la Gironde
    - copie des arrêtés mentionnant la date de naissance et fixant les modalités de recrutement ou...
    31/08/2006 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/08/2006 1 22/03/2007 1 20/01/2011

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Privé

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page