CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
président du conseil général de l'Essonne Affaire de principe

  • Avis 20104810
    président du conseil général de l'Essonne
    - communication des documents suivants, relatifs aux marchés publics signés le 30 août 2010 sur...
    21/12/2010 Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 19962557
    président du conseil général de l'Essonne
    - communicabilité de l'étude réalisée par Madame XXX Tibéri pour le compte du département sur...
    18/07/1996 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/07/1996 1 21/12/2010

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page