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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
président du conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maurice
Finances Publiques Et Fiscalité
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Industrie
Loisirs
Affaire courante
Favorable
Avis 20004868
président du conseil de fabrique de la paroisse Saint-Maurice
- copie de documents concernant le conseil de fabrique : - comptes des exercices 1998 et 1999...
21/12/2000
Défavorable/Vie privée
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
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Culture
Loisirs/Culture
Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
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