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président de l'association foncière de remembrement de Nempont-Saint-Firmin

  • Avis 20001418
    président de l'association foncière de remembrement de Nempont-Saint-Firmin
    - appels d'offres concernant les travaux connexes au remembrement de Lépine, Wailly-Beaucamp et...
    30/03/2000 Irrecevable Défavorable/Abusive Economie Industrie Agriculture/Agriculture Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Modalités D’Accès Marché public
  • Avis 20010899
    président de l'association foncière de remembrement de Nempont-Saint-Firmin
    - copie du budget primitif ayant permis d'établir le rôle 2000 ; - copie des pièces nécessaires...
    08/03/2001 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Economie Industrie Agriculture
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/03/2000 1 08/03/2001

Thèmes

1 Modalités D’Accès 2 Agriculture 1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Favorable 1 Irrecevable

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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