CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
préfet du Vaucluse

  • Avis 20070443
    préfet du Vaucluse
    - communication des documents suivants : 1) évaluation par zone géographique du potentiel des...
    08/02/2007 Irrecevable Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Énergies fossiles
  • Conseil 20071008
    préfet du Vaucluse
    - caractère communicable, aux candidats, de la fiche établie par les examinateurs lors de...
    08/03/2007 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Civile Justice Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Scolarité et examens Politique et réglementation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/02/2007 1 08/03/2007

Mots-clés

1 Politique et réglementation 1 Scolarité et examens 1 Énergies fossiles

Thèmes

1 Agriculture 1 Régulation Économique 1 Secteurs Économiques 1 Culture 1 Economie 1 Enseignement 1 Industrie 1 Justice 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page