CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
préfet des Alpes-Maritimes Agriculture/Commerce

  • Avis 20113881
    préfet des Alpes-Maritimes
    Voir avis
    06/10/2011 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Réutilisation Des Informations Publiques
  • Avis 19981589
    préfet des Alpes-Maritimes
    - copie de la carte professionnelle "gestion" délivrée au cabinet F.B. Immobilier.
    28/05/1998 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Commerce Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Affaires Sanitaires Et Sociales Logement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 28/05/1998 1 06/10/2011

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Réutilisation Des Informations Publiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Agriculture 1 Secteurs Économiques 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page