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préfet de la Haute-Savoie Développement Durable Et Transports

  • Avis 20021817
    préfet de la Haute-Savoie
    - documents relatifs aux conditions de réouverture du tunnel du Mont-Blanc : - documents fixant...
    27/06/2002 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Sécurité sanitaire
  • Avis 20003916
    préfet de la Haute-Savoie
    - intégralité des documents établis à l'occasion de la procédure d'instruction mixte locale...
    19/10/2000 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Vie Publique/Politique Générale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Environnement Développement Durable Et Transports/Transports Permis de construire Équipements collectifs Action du gouvernement
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/10/2000 1 27/06/2002

Mots-clés

1 Action du gouvernement 1 Permis de construire 1 Sécurité sanitaire 1 Équipements collectifs

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Vie Publique 1 Politique Générale 2 Développement Durable Et Transports 2 Transports 2 Environnement 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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