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  • Avis 20165346
    mairie de Fitilieu
    Communication, sur cédérom et non par consultation sur place, des comptes de la « commune...
    19/01/2017 Favorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication Budgets et comptes
  • Avis 20170570
    mairie de Fitilieu
    Copie des documents suivants concernant des travaux à réaliser par les époux X sur le tènement...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/01/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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